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Tariff Information - Help

Le Département des Douanes du Ministère des Finances polonais présente le l’Outil de Consultation Tarifaire et la Calculatrice deTarifs.

L’Outil de Consultation Tarifaire permet de consulter des données tarifairesà travers l'Internet, notamment les nomenclatures des marchandises et les taux de douane, mais aussi d'autres données relatives au Tarif Douanier.

Plus particulièrement, l’Outil de Consultation Tarifaire permet:
La Calculatrice deTarifs permet:

Le choix de l'une des langues disponibles permet l'affichage et/ou la recherche des données de l'UE dans cette langue et détermine la langue de l'interface utilisateur. Les données polonaises sont présentées exclusivement en polonais.Certaines pages présentant des données textuelles existant uniquement en polonais sont affichées toujours en polonais, quelle que soit la langue d'interface choisie.

Sur la Page d’accueil figure la date de dernière mise à jour des données. Elle indique la date d’introduction des données les plus récentes que l'on peut rechercher ou consulter dans l'Outil de Consultation et/ou utiliser pour des raisons de calcul de droits.

Date de simulation Cette date indique le statut juridique actuel. L’Outil de Consultation Tarifaire permet la recherche de données avec statut juridique selon des dates diverses. Par défaut, la date de simulation est toujours la date courante et en cas de recherche d'un statut juridique avec une date différente, la date en question doit être introduite dans le champ de la Date de simulation .
Le bouton Indiquez la date courante sert à revenir à la date courante dans le cas où l'on avait modifié cette date auparavant.

La calculatrice permet à l’utilisateur de calculer les droits de douane at les taxes, sur la base de séries de données complètes ou partielles.

Cette démarche peut être entreprise par tout utilisateur du système ISZTAR4et tout utilisateur non-autorisé.

L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):

Type * Le champ Type détermine si la procédure de calcul concerne l’Importation ou l’exportation d’un bien.
Pays * Le pays d’origine/ destination (sur la base de la valeur du champ Type) doit être choisi.
Code de marchandise [33]:* Il s’agit du code de nomenclature TARIC de 10 chiffres. Si le code introduit est incorrect, l’outil de Consultation Tarifaire affiche le message d'erreur "code invalide". Vous devez revenir à la page Outil de Consultation Tarifaire et introduire un autre code de nomenclature de marchandise ou revenir à la page d'accueil et changer la Datede référence de validité.
Masse brute(kg) [35] La masse brute de la marchandise doit être introduite. Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).
Masse nette(kg) [38]* La masse nette de la marchandise doitêtre introduite.Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).
Meursing Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants: Le système affiche le code Meursing approprié. L'utilisateur appuie sur le code lié, qui est automatiquement entré dans le champ du formulaire de calcul.
Unitésde mesure [31/41] Les unités de mesure avec qualificatif (si nécessaire) doivent être choisies dans la liste d’unitésde mesure avec des qualificatifs disponibles.

Les unités de mesure peuvent être ajoutées en cliquant sur "Ajouter". L’utilisateur introduit la valeur dans le champ “Quantité”.

L'unité de mesure peut être choisie parmi la liste de mesures dans le champ "Code".

Les unités de mesure peuvent être introduites dans un ordre quelconque.

Afin d'éliminer une unité de mesure de la liste, cocher la case sur le côté droit de l'unité de mesureen question et cliquer sur "Supprimer".

Codesadditionnels [33] Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.

Une fois que l'utilisateur a rempli les champs nécessaires pour son calcul, il appuie sur le bouton "Calculer les droits».

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